DIVERS. Plus de 70 pièces ou lettres, XVIIe-XIXe siècle. Documents concernant la commune de Bezalles (Seine-et-Marne) : mesurages et déclaration des terres appartenant à l’église Sainte-Marie-Madeleine (1659-1693) ; procès-verbaux d’assemblées convoquées pour louer des terres de la fabrique (1773-1774) ; baux de terres provenant de la ci-devant fabrique (1797-1798) ; procès-verbaux de l’adjudication de ces terres comme biens nationaux (1799)... Extrait du greffe de la prévôté de Cercanceaux (1683). Cessions de baux emphytéotiques (1786). Nombreuses pièces relatives à la construction d’une maison rue Taitbout, à Paris : devis, procès-verbal de visite d’expert, compromis, mémoires d’artisans, réclamations, contrat de vente comme bien national, etc. (1786-1800). Procès-verbaux de ventes de domaines nationaux, liasse d’obligations sur le produit des enchères. Inventaires après décès (1821, 1833). Dépôt de cahier de charges et adjudications des biens et rentes des successions des époux Jobbé (1823), avec comptes et quittances. Liquidation de succession (1824). Etc.
DIVERS. Plus de 70 pièces ou lettres, XVIIe-XIXe siècle. Documents concernant la commune de Bezalles (Seine-et-Marne) : mesurages et déclaration des terres appartenant à l’église Sainte-Marie-Madeleine (1659-1693) ; procès-verbaux d’assemblées convoquées pour louer des terres de la fabrique (1773-1774) ; baux de terres provenant de la ci-devant fabrique (1797-1798) ; procès-verbaux de l’adjudication de ces terres comme biens nationaux (1799)... Extrait du greffe de la prévôté de Cercanceaux (1683). Cessions de baux emphytéotiques (1786). Nombreuses pièces relatives à la construction d’une maison rue Taitbout, à Paris : devis, procès-verbal de visite d’expert, compromis, mémoires d’artisans, réclamations, contrat de vente comme bien national, etc. (1786-1800). Procès-verbaux de ventes de domaines nationaux, liasse d’obligations sur le produit des enchères. Inventaires après décès (1821, 1833). Dépôt de cahier de charges et adjudications des biens et rentes des successions des époux Jobbé (1823), avec comptes et quittances. Liquidation de succession (1824). Etc.
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