Religion-Clergé. Vers 1802. MANUSCRIT en partie autographe, 44 pages et demi in-quarto écrites à l’encre noire sur papier vergé, 30 pages et demie sont de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Quelques pages écrites sur papier à en-tête imprimé du Conseil d’Etat avec vignette républicaine gravée d’Andrieu. Notes récapitulatives sur les rapports entre l’église et l’état en France sous l’ancien régime du IXe au XVIIIe siècle, délibérations et arrêts des parlements, Conseil d’Etat du roi, rapports entre les rois et la papauté
Religion-Clergé. Vers 1802. MANUSCRIT en partie autographe, 44 pages et demi in-quarto écrites à l’encre noire sur papier vergé, 30 pages et demie sont de la main de Jean-Etienne-Marie Portalis. Quelques pages écrites sur papier à en-tête imprimé du Conseil d’Etat avec vignette républicaine gravée d’Andrieu. Notes récapitulatives sur les rapports entre l’église et l’état en France sous l’ancien régime du IXe au XVIIIe siècle, délibérations et arrêts des parlements, Conseil d’Etat du roi, rapports entre les rois et la papauté
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