Réunion de 23 pièces imprimées, principalement du XIXe siècle, de formats différents. Vendôme. Appel de la Classe de 1817. 1831. Loir et Cher. Recrutement Classe de 1822, 1827, 1835, 1841, 1842. - Côte d'Or. Arrêté relatif au poids des voitures. 1808. - Arrest du Conseil d'Etat sur les certificats de vue et déclarations de décès. 1724. - Isère. Réquisitions pour la nourriture et le besoin de troupes. 1814. - Jugement pour trois prisonniers anglais déserteurs. 1811. - Marine. Peines et amnisties pour les Marins français. 1803. - Bulletins de l'Armée d'Allemagne. 1809. - Décret impérial. 1815. - Maison à vendre à Troyes (Rigny-le-Ferron). 1809. - Isère. Conscription de 1811. - Riom. Arrêt du Sous-Préfet pour la conscription de 1809. - Nord. Mines et usines. Demande d'une concession de mine de Fer. 1824. - Arrest du Conseil d'Estat pour le payement des dettes de communautés du Dauphiné. 1716. - Avignon. Enchères pour l'office de Thresorier. 1649. - Domaines impériaux à vendre. Biens cédés par la Légion d'Honneur. 1809.
Réunion de 23 pièces imprimées, principalement du XIXe siècle, de formats différents. Vendôme. Appel de la Classe de 1817. 1831. Loir et Cher. Recrutement Classe de 1822, 1827, 1835, 1841, 1842. - Côte d'Or. Arrêté relatif au poids des voitures. 1808. - Arrest du Conseil d'Etat sur les certificats de vue et déclarations de décès. 1724. - Isère. Réquisitions pour la nourriture et le besoin de troupes. 1814. - Jugement pour trois prisonniers anglais déserteurs. 1811. - Marine. Peines et amnisties pour les Marins français. 1803. - Bulletins de l'Armée d'Allemagne. 1809. - Décret impérial. 1815. - Maison à vendre à Troyes (Rigny-le-Ferron). 1809. - Isère. Conscription de 1811. - Riom. Arrêt du Sous-Préfet pour la conscription de 1809. - Nord. Mines et usines. Demande d'une concession de mine de Fer. 1824. - Arrest du Conseil d'Estat pour le payement des dettes de communautés du Dauphiné. 1716. - Avignon. Enchères pour l'office de Thresorier. 1649. - Domaines impériaux à vendre. Biens cédés par la Légion d'Honneur. 1809.
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