Beschreibung:

FRANCHISE de BAYONNE A/ DELATRE, Député de la Somme [= DELATTRE, François-Pascal] : Franchise de Bayonne. Rapport fait à l'Assemblée Nationale, Au nom du Comité d'Agriculture & de Commerce, Par M. Delatre, Député du Département de la Somme. À Paris, de l'Imprimerie Nationale. [1791]. In-8 : 10pp. Cartonnage papier moderne à la Bradel, auteur et titre dorés sur pièce havane foncé en long. (Barbe 242)(Bilbao II, 552) - B/ [(1784) - LOUIS XVI] : Lettres-patentes du roi, portant confirmation & interprétation des privilèges de la ville de Bayonne, & de ceux du pays de Labour, & règlement relatif a la franchise accordée au port de ladite ville. Données a Versailles le 4 juillet 1784. Enregistrées en conséquence de l'arrêt de la cour du 16 septembre 1784. À Bayonne, de l'Imprimerie de Fauvet-Duhart. 1784. In-4 : 12pp., 4pp., 1f. Cartonnage papier moderne à la Bradel (atelier Laurenchet), date et titre dorés sur pièce bordeaux en long. Concerne surtout les affaires maritimes : port, pêche, navigation sur la Nive et l'Adour, transit des marchandises. Barbe ne signale pas cette édition, mais en donne une autre (16 pp. A Paris, chez P.-G. Simon et N.-H. Nyon, 1785). (Voir Barbe 584) - C/ [(1789) Bayonne - États-Généraux)] : ISNARD (Achille-Nicolas) : Cahier des délibérations proposées par les trois ordres réunis de la ville de Bayonne, assemblés le 21 mars 1789, pour procéder à l'élection de leurs députés aux États généraux ; précédé d'un discours de M. le maire de la ville de Bayonne, à l'ouverture de l'assemblée. [slne][sd., 1789]. Petit in-4 : 52pp. Cartonnage papier moderne gris-bleu à la Bradel (atelier Laurenchet), auteur et titre dorés en long. Publication anonyme, attribuée à Achille-Nicolas ISNARD par Barbier. Voir aussi une note au bas de la page 8 : "Voyez ce que nous avons dit () dans une addition à la suite du Traité des Richesses" (Ouvrage d'ISNARD, 1781, tome II, pp. 297-324). (Barbe 124) (Bilbao II, 186). - D/ [ca 1789] : BOYETET : Précis sur la franchise de la ville de Bayonne, et du pays de Labourd. Sl. (Paris), Roland, sd. (ca 1789). In-8 : 27pp. Cartonnage papier moderne à la Bradel (atelier Laurenchet), pièce de titre bordeaux en long, couverture de l'époque conservée. Rare brochure. Signé à la fin : "Boyetet, Député de Bayonne au bureau du commerce". L'auteur estime nécessaire de conserver la franchise à Bayonne et au pays de Labourd. (Barbe 111) (Bilbao II, 123) - E/ [1790] : LASNIER de VAUSSENAY (François-Pierre) : Franchise de Bayonne. Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur la franchise de Bayonne par M. Lasnier de Vaussenay, vice-président de son Comité d'Agriculture & de Commerce. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Imprimerie Nationale (sd., 25 novembre 1790). In-8 : 10pp. Vélin moderne ivoire, dos et plats muets, lanières de fermeture cuir. Propose la suppression de la franchise. (Barbe 542) (Bilbao V, 6) - F/ [1790] - PRÉSIDENT ET DIRECTEURS DE LA CHAMBRE DU COMMERCE : Réfutation par Messieurs les Président et Directeurs de la Chambre du Commerce, et Commissaires de la Commune de Bayonne, du Rapport fait à l'Assemblée Nationale, sur la franchise de Bayonne par M. Lasnier de Vaussenay, vice-président de son Comité d'Agriculture et de Commerce ; et copie de la délibération prise par MM. Les Électeurs du district d'Ustaritz, concernant la franchise de Bayonne & du pays de Labourd, le 12 Septembre 1790. Paris, Imprimerie de Roland. In-4 : titre, II, 19pp. ½ chagrin havane à la Bradel moderne, dos lisse, double filets et bonnets phrygiens dorés, date et titre dorés en long. Dos frotté avec épidermures. (Barbe 781)(Bilbao II, 552 ; V, 6).